Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTBARD
SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MACHINES OUTILS DE BOURGOGNE - SCMB, société anonyme

Numéro de dépôt :
3025654
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2010

Présentation de la marque MONTBARD

Déposée le 27 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MACHINES OUTILS DE BOURGOGNE - SCMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONTBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MACHINES OUTILS DE BOURGOGNE - SCMB domicilié(e) 8 avenue du Maréchal Leclerc, 21500 MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 251 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.G. ARCHIBALD Albane LAFANECHERE - France.

La marque MONTBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTBARD est expirée depuis le 27 avril 2010.

SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MACHINES OUTILS DE BOURGOGNE - SCMB a également déposé les autres marques suivantes : SCMB


SOCIETE DE CONSTRUCTION DE MACHINES OUTILS DE BOURGOGNE - SCMB, société anonyme - 8 avenue du Maréchal Leclerc, 21500 MONTBARD - France - SIREN 341251700


S.G. ARCHIBALD Albane LAFANECHERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Machines-outils, machines de presse, presses hydrauliques et mécaniques, presses hydrauliques de carrosserie, presses et machines à redresser, à planer les tôles, à découper et à poinçonner, à refouler ; presses et machines d'emboutissage, de formage et de conformage, de découpage, de redressage, de forgeage, de mise au point, de sertissage, de calibrage, de compression des poudres et de thermoformage ; machines et presses à fabriquer des outils. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), détecteurs, dispositifs de protection contre les accidents, dispositifs d'alarme ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). Services d'installation de presses et de machines-outils ; services d'entretien, de réparation et de rénovation de presses et de machines-outils ; services d'information relatifs aux services précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.